COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE CHAMPSEVRAINE

Active Champsevraine 1994-02-04
M

Mission

Contribuer au developpement et a la creation d'oeuvres sociales enfaveur des fonctionnaires municipaux. recevoir les participations financieres des collectivites locales.

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Savoir-Faire
  • comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale 👉 Savoir-Faire
@

Commune & Contact

Commune

Champsevraine (52500)

Associations de Champsevraine

Contact

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Identifiants

RNA
W522000071
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0522002118
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 522S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr