SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE DE CUVES

Active Cuves 2005-11-15
M

Mission

faciliter la chasse sur les territoires loués ou mis à disposition de cette société - l'organisation de la chasse - la gestion, la protection et l'alimentation du gibier - la répression du braconnage par le gardiennage

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Chaumont
  • chasse 👉 Chaumont
@

Commune & Contact

Commune

Cuves (52240)

Associations de Cuves

Contact

#

Identifiants

RNA
W521002274
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0521002664
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 521P

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr