ASSOCIATION DE CHASSE DE LA RESERVE D'HARRICOURT-CHAMPCOURT

Dissoute Rizaucourt-Buchey 1995-08-08
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2008-11-22.

mise en application du droit de chasse en forêt communale d'Harricourt- Champcourt et du droit de destruction des animaux sauvages classés nuisible ou soumis à plan de tir, ainsi que réalisation d'activités annexes qui découlent de la première

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rizaucourt-Buchey (52330)

Associations de Rizaucourt-Buchey

Contact

#

Identifiants

RNA
W521001799
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0521001915
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 521P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.