ASSOCIATION DE GESTION CYNEGETIQUE ET AGRICOLE DU MASSIF FORESTIER DE CLEFMONT

Active Clefmont 1995-07-11
M

Mission

mettre en place, entretenir et surveiller toute installation et système légaux, notamment des clôtures électriques, qui auront pour effet d'interdire l'accès des espèces de grand gibier qui pourraient commettre des dégâts dans les cultures agricoles ; veiller au bon équilibre entre les populations animales du massif et les cultures agricoles riveraines

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Clefmont (52240)

Associations de Clefmont

Contact

#

Identifiants

RNA
W521001797
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0521001911
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 521P

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr