M
Mission
grouper les propriétaires et habitants de la commune en priorité, ainsi que les étrangers qui y seraient admis en vue du développement du gibier, la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisisbles, la répression du braconnage etl'exploitation sportive et rationnelle de la chasse, soit par apports des sociétaires, soit par cessions ou locations
Domaines
- chasse 👉 Trois Forêts
@
Commune & Contact
Commune
Bugnières (52210)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W521001386
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0521001317
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 521P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr