OFFICE DEPARTEMENTAL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE LA HAUTE-MARNE

Active Chaumont 1931-12-19
M

Mission

CONFRONTER SUR LE PLAN DEPARTEMENTAL ET PROMOUVOIR POUR TOUT CE QUI A TRAIT AUX TRAVAUX PUBLICS ET AUX TRAVAUX PRIVES LES ETUDES ET LES THESES DES FEDERATIONS ET SYNDICATS D'ARCHITECTES ET D'ENTREPRENEURS DU DEPARTEMENT. ETRE A LA DISPOSITION DES DEUX PROFESSIONS POUR TOUTE DEMAMRCHE COMMUNE AUPRES DES POUVOIRS PUBLICS. ARBITRER LES DIFFERENDS QUI LUI SERAIENT SOUMIS DANS LE CADRE DE SON ACTIVITE AINSI QUE CONFORMEMENT A LA LEGISLATION EN VIGUEUR SUR LA CLAUSE COMPROMISSOIRE. CREER DEVELOPPER

Domaines

  • organisation de professions (hors caractère syndical) 👉 Chaumont
@

Commune & Contact

Commune

Chaumont (52000)

Associations de Chaumont

Contact

#

Identifiants

RNA
W521001339
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0521001256
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 521P

Activité

organisation de professions (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr