ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE NOYERS BOIS ET PLAINE

Active Noyers 1986-07-17
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers à la commune, qui seraient admis, en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse, soit par apport des sociétaires, soit par des cessions, échanges, ou location.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Noyers (52240)

Associations de Noyers

Contact

#

Identifiants

RNA
W521001313
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0521001192
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 521P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr