ASSOCIATION SPORTIVE POUR LA CHASSE DU DOMAINE D'ARC EN BARROIS

Active Arc-en-Barrois 1960-09-19
M

Mission

EXERCICE SPORTIF DE LA CHASSE SUR LES TERRITOIRES DONT ELLE AURA LA JOUISSANCE SOIT PAR ADJUDICATION SOIT PAR LOCATION AMIABLE SOIT PAR LICENCE COLLECTIVE OU INDIVIDUELLE. ELLE METTRA EN OEUVRE TOUS LES MOYENS NECESSAIRES A UNE BONNE GESTION CYNEGETIQUE CONFORMEMENT AUX CONTRATS PASSES AVEC LES PROPRIETAIRES PUBLICS OU PRIVES LE TOUT DANS LE RESPECT DE LA REGLEMENTATION EN VIGUEUR

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Arc-en-Barrois (52210)

Associations de Arc-en-Barrois

Contact

#

Identifiants

RNA
W521001277
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0521001132
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 521P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr