M
Mission
EXERCICE SPORTIF DE LA CHASSE SUR LES TERRITOIRES DONT ELLE AURA LA JOUISSANCE SOIT PAR ADJUDICATION SOIT PAR LOCATION AMIABLE SOIT PAR LICENCE COLLECTIVE OU INDIVIDUELLE. ELLE METTRA EN OEUVRE TOUS LES MOYENS NECESSAIRES A UNE BONNE GESTION CYNEGETIQUE CONFORMEMENT AUX CONTRATS PASSES AVEC LES PROPRIETAIRES PUBLICS OU PRIVES LE TOUT DANS LE RESPECT DE LA REGLEMENTATION EN VIGUEUR
Domaines
- chasse 👉 Trois Forêts
@
Commune & Contact
Commune
Arc-en-Barrois (52210)Associations de Arc-en-Barrois
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W521001277
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0521001132
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 521P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr