M
Mission
DEVELOPPEMENT ET EXPLOITATION RATIONNELLE DU GIBIER, SA PROTECTION, SON REPEUPLEMENT, SON ELEVAGE, LA DESTRUCTION DES ANIMAUX CLASSES NUISIBLES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE SUR LES TERRITOIRES OU L'ASSOCIATION POSSEDERA LE DROIT DE CHASSE, SOIT PAR APPORT DES PROPRIETAIRES, SOIT PAR CESSION, ECHANGES OU LOCATIONS
Domaines
- chasse 👉 Grand Langres
@
Commune & Contact
Commune
Clefmont (52240)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W521001119
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0521000917
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 521P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr