M
Mission
METTRE EN COMMUN LEUR DROIT DE CHASSE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE ET DE L'AMELIORATION PAR LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET DE LA DIVAGATION DES CHIENS, LA LIMITATION DES JOURS DE CHASSE, LA CONSTITUTION D'UNE RESERVE, LA DESTRUCTION DES NUISIBLES, LE REPEUPLEMENT ET LA PROTECTION DES COUVEES ET NICHEES
Domaines
- chasse 👉 Meuse Rognon
@
Commune & Contact
Commune
Leurville (52700)Contact
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Adresse :
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W521000432
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0521000226
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 521P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr