ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE DE FRONCLES BUXIERES

Active Froncles 2006-07-27
M

Mission

SYNDIQUER LES PROPRIETAIRES, CULTIVATEURS ET HABITANTS DES COMMUNES AINSI QUE LES ETRANGERS QUI SERAIENT ADMIS EN VUE DE L ORGANISATION DE LA CHASSE ET DE LA PROTECTION DES PROPRIETES ET DES RECOLTES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Froncles (52320)

Associations de Froncles

Contact

#

Identifiants

RNA
W521000367
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0521000149
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 521P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr