SOCIETE DE CHASSE DE MONTSAON

Active Semoutiers-Montsaon 1945-10-06
M

Mission

GROUPER LES PROPRIETAIRES ET LES HABITANTS DE LA COMMUNE AINSI QUE LES ETRANGERS QUI SERAIENT ADMIS EN VUE DU DEVELOPPEMENT DU GIBIER POUR LA PROTECTION LE REPEUPLEMENT L ELEVAGE ET LA DESTRUCTION DES NUISIBLES LA REPRESSION DU BRACONNAGE L EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SOIT PAR DES APPORTS SOIT PAR CESSION OU LOCATION

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Semoutiers-Montsaon (52000)

Associations de Semoutiers-Montsaon

Contact

#

Identifiants

RNA
W521000239
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0521000054
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 521P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr