SOCIETE DE CHASSE D ESNOUVEAUX

Active Esnouveaux 1946-09-21
M

Mission

METTRE EN COMMUN LE DROIT DE CHASSE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE ET DE L AMELIORER PAR LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET LA DIVAGATION DES CHIENS LA LIMITATION DES JOURS DE CHASSE LA CONSTITUTION D UNE RESERVE LA DESTRUCTION DES NUISIBLES LE REPEUPLEMENT ET LA PROTECTION DES COUVEES ET DES NICHEES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Esnouveaux (52340)

Associations de Esnouveaux

Contact

#

Identifiants

RNA
W521000209
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0521000027
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 521P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr