ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOL. JEANNE D'ARC DE SERMAIZE-LES-BAINS

Active Sermaize-les-Bains 1987-01-15
M

Mission

assurer conformement aux dispositions legislatives ou reglementai-res la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques, notamment lagestion de l'etablissement scolaire primaire.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sermaize-les-Bains (51250)

Associations de Sermaize-les-Bains

Siège INSEE

9 RUE DU DOCTEUR FRITSCH, 51250 SERMAIZE-LES-BAINS

Contact

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Identifiants

RNA
W514000270
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
780436820
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0514002181
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 514S

Activité

éducation formation

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr