SOCIÉTÉ COMMUNALE DE CHASSE DE FAVEROLLES ET COEMY Active Faverolles-et-Coëmy Protection animaux Chasse W513009758 Créée en 1967 faire et promouvoir des activités relatives à la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Faverolles-et-Coëmy (51170) Identifiants RNAW513009758 HIST.2583 Anciennes informations Historique Créée le 18/09/1967, dernière déclaration le 04/08/2022 4 évènements 18/09/1967 Création 10/10/1967 Publication au Journal Officiel 04/08/2022 Dernière déclaration 02/02/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Protection animaux / Chasse Protection animaux 024026protection des animaux Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.