ASSOCIATION SPORTIVE SAINT-BRICE COURCELLES VOLLEY (A.S.S.B.C. VOLLEY)
Activité
Mission
tenue de réunions périodiques, publication d'un bulletin, séances d'entraînement, participation de ses membres aux épreuves départementales, régionales, nationales, voir internationales, organisation de compétitions sportives, et en général, tous exercices et toutes initiatives propres à l'exercice de ce sport
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Administratif
Historique
Evènements marquants
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Création de l'association
-
Publication JO de l'avis de création de l'association
-
Dernière déclaration en date de l'association
-
Dernière mise à jour de l'association
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W513003707
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 8183
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 513S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Agrément DDJS du 2000-09-14 CGI du 0001-01-01
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03