SOCIÉTÉ DE CHASSE DE MARCILLY-SUR-SEINE Active Marcilly-sur-Seine Chasse W512001715 Créée en 1911 chasse Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Marcilly-sur-Seine (51260) Identifiants RNAW512001715 HIST.98/497 Historique Créée le 19/09/1911, dernière déclaration le 30/03/2015 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 19/09/1911 Création 30/03/2015 Dernière déclaration 29/09/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observation1) association créée sous le n° 98 le 10 septembre 1911 2) association créée sous le n° 497 le 17 octobre 1931 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.