SOCIETE DE CHASSE DE BROUSSY-LE-GRAND

Active Broussy-le-Grand 2011-07-01
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers à la commune qui seraient admis, en vue du développement de la gestion du gibier, de l'aménagement du territoire de chasse, du piégeage, de la répression du braconnage ainsi que l'exploitation rationnelle de la chasse sur les terrains où l'association possède le droit de chasse, soit par apports de associés, soit par des cessions, échanges ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Broussy-le-Grand (51230)

Associations de Broussy-le-Grand

Contact

#

Identifiants

RNA
W512001006
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 512S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr