GROUPEMENT D'EMPLOYEURS : ' DU PLATANE'

Active Terre-et-Marais 1998-05-13
M

Mission

mettre à la disposition de ses membres un ou plusieurs salariés liés au groupement par un contrat de travail ; ce groupement ne peut effectuer que des opérations à but non lucratif

Domaines

  • conduite d'activités économiques 👉 Baie du Cotentin
  • associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture 👉 Baie du Cotentin
@

Commune & Contact

Commune

Terre-et-Marais (50500)

Associations de Terre-et-Marais

Siège INSEE

LE LANDE NOIRE, 50500 TERRE-ET-MARAIS

Contact

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Identifiants

RNA
W504002453
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
419470620
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0504003761
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs

Gestion : 504P

Activité

conduite d'activités économiques

associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture

NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr