ASSOCIATION POUR UNE REFLEXION SUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DU CENTRE MANCHE

Active Saint-Lô 1997-03-26
M

Mission

étudier et proposer des solutions pour l'élimination des déchets ménagers et assimilés du centre manche, favoriser la mise en oeuvre de cette élimination, établir un écheancier des actions à mener et diffuser, entre tous ses membres, les informations ayant trait à ce domaine

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Lô (50000)

Associations de Saint-Lô

Contact

#

Identifiants

RNA
W504002385
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0504003682
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 504P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

pollutions, assainissement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr