ASSOCIATION DE GOURFALEUR POUR UN REMEMBREMENT A L'AMIABLE

Active Gourfaleur 1986-09-11
M

Mission

susciter le dialogue, l'entente ; proposer un remembrement à l'amiable pour le bien de tous

Domaines

  • associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture 👉 Saint-Lô Agglo
  • comités de défense, de sauvegarde 👉 Saint-Lô Agglo
@

Commune & Contact

Commune

Gourfaleur (50750)

Associations de Bourgvallées

Contact

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Identifiants

RNA
W504001797
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0504002690
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 504P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr