ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DU COLLEGE DU MARAIS

Active Saint-Jean-de-Daye 2000-12-08
M

Mission

participer financierement au projet educatif du college (sorties scolaires, etc ...)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Jean-de-Daye (50620)

Associations de Saint-Jean-de-Daye

Siège INSEE

PLACE DE LA MAIRIE, 50620 SAINT-JEAN-DE-DAYE

Contact

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Identifiants

RNA
W504000931
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
922641485
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0504003965
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 504P

Observation : NOTE INFO BENEVOLES

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr