M
Mission
pratiquer la chasse ; réprimer le braconnage ; organiser le repeuplement du gibier ; détruire les animaux et oiseaux nuisibles
Domaines
- chasse
@
Commune & Contact
Commune
Brévands (50500)Siège INSEE
13 RUE DES ECOLES, 50480 CARENTAN-LES-MARAISContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W504000911
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
885357640
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0504002455
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 504P
Observation : Retour du dossier le 26/11/2024 avec flyer pour faire dde en ligne modif D (manq PV) SD.
Activité
chasse
NAF : Autres activités liées au sport
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr