COMITE DES ORGANISATIONS SOCIALES DES P.T.T. DE LA MANCHE - COS PTT MANCHE -

Active Saint-Lô 1962-03-07
M

Mission

aider ou favoriser le developpement d'activites, favoriser la creation de tout nouveau groupement ou organisme social, aider et obtenir la cooperation de l'ensemble du personnel ptt du departement, preconiser et realiser les moyens de financement

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Saint-Lô Agglo
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Lô (50000)

Associations de Saint-Lô

Siège INSEE

2 RUE DE BEAUCOUDRAY, 50000 SAINT-LO

Contact

#

Identifiants

RNA
W504000868
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
391607470
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0504002158
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 504P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr