SECTION LOCALE ANCIENS COMBATTANTS PRISONNIERS GUERRE - COMBATTANTS ALGERIE TUNISIE MAROC - TERRITOIRES OCCUPATIONS EXTERIEURES DE CONDE SUR VIRE STE SUZANNE SUR VIRE

Active Condé-sur-Vire 1999-01-25
M

Mission

suivre et resoudre les problemes nes de la guerre 1939-1945, des conflits algerie tunisie maric et territoires occupations exterieures (cartes et croix du combattant, pensions, etc ...)

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Condé-sur-Vire (50890)

Associations de Condé-sur-Vire

Siège INSEE

2 PLACE AUGUSTE-GRANDIN, 50420 CONDE-SUR-VIRE

Contact

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Identifiants

RNA
W504000766
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
893606673
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0504003819
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 504P

Activité

anciens combattants

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr