ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE PRIVEE DU SACRE COEUR

Active Torigni-sur-Vire 1951-12-18
M

Mission

dans le respect du droit francais d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholi-que d'autre part, d'assurer juridiquement la gestion d'etablissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétence

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Torigni-sur-Vire (50160)

Associations de Torigny-les-Villes

Siège INSEE

3 RUE LEPROVOST, 50160 TORIGNY-LES-VILLES

Contact

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Identifiants

RNA
W504000666
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
313284853
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0504001924
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 504P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

éducation formation

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr