SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE BREVILLE-SUR-MER

Active Bréville-sur-Mer 1960-02-02
M

Mission

grouper les propriétaires ou les habitants de la commune en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bréville-sur-Mer (50290)

Associations de Bréville-sur-Mer

Contact

#

Identifiants

RNA
W503006122
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
245
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 503S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr