LE PETIT VILLAGE Active Bréhal Échanges locaux Locataires & Proprio W503001762 Créée en 2000 échanger, s'informer entre propriétaires. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bréhal (50290) Identifiants RNAW503001762 HIST.0503003438 Historique Créée le 11/10/2000, dernière déclaration le 15/07/2003 4 évènements 11/10/2000 Création 28/10/2000 Publication au Journal Officiel 15/07/2003 Dernière déclaration 14/09/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Échanges locaux / Locataires & Proprio Échanges locaux 007075échanges locaux, réseaux d'échanges Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.