SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE DE CERENCES

Active Cérences 1963-09-16
M

Mission

grouper les propriétaires et les chasseurs de la commune ainsi que les étrangers à la commune et au territoire de la société qui y seraient admis en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du bracionnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où la société possède le droit de chasse, soit par apports de sociétaires, soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cérences (50510)

Associations de Cérences

Contact

#

Identifiants

RNA
W503001496
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0503002981
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 503S

Observation : PAS DE CHANGEMENT DEPUIS 2002

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr