SOCIETE DE CHASSE SOURDEVAL-LES-BOIS ET COMMUNES AVOISINANTES

Active Sourdeval-les-Bois 1967-08-26
M

Mission

grouper les proprietaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers à la commune qui seraient admis, en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur le territoire où la société possède le droit de chasse, soit par apports des sociétaires, soit par des cessions, échanges ou locations

Domaines

  • chasse
@

Commune & Contact

Commune

Sourdeval-les-Bois (50450)

Associations de Sourdeval-les-Bois

Contact

#

Identifiants

RNA
W503001484
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0503002930
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 503S

Observation : NOTE INFO BENEVOLES

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr