Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : AMICALE DU COMITE DES FETES DE SOURDEVAL-LES-BOIS
Nouveau titre : AMICALE DU COMITE DES FETES DE SOURDEVAL LES BOIS
Nouvel objet : organiser tous types d'évènements pour contribuer à la cohésion des sourdevallais, renforcer les liens intergénérationnels, promouvoir le patrimoine de la commune, s'associer ponctuellement avec d'autres associations des communes déléguées de gavray sur sienne pour organiser des manifestations communes
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 50
Préfecture :
Sous Préfecture : Coutances
Identifiant annonce : 202500381196
Numéro de l'annonce : 1196
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W503000988
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0503002245
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 503S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Retour dossier du 23/01/18 (modif bureau et statuts)
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03