COMITE DES FETES BELVALAIS

Active Belval 1979-02-13
M

Mission

organiser des fêtes sous le contrôle du conseil municipal, afin de permettre à toutes les associations de la commune et au scolaire du RPI de Belval, Montpinchon, Ouville et Savigny d'utiliser cette salle dans les meilleurs conditions

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Belval (50210)

Associations de Belval

Siège INSEE

MAIRIE, 50210 BELVAL

Contact

#

Identifiants

RNA
W503000975
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
792761223
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0503002749
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 503S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2000-01-22

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres activités récréatives et de loisirs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr