M
Mission
louer des terrains pour l'exercice de la chasse, réprimer le braconnage et garantir les proprietaires et les fermiers contre les déteriorations des récoltes et d'entretenir des rapports courants avec ses voisins de chasse
Domaines
- chasse 👉 Coutances Mer et Bocage
@
Commune & Contact
Commune
Gratot (50200)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W503000956
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0503002947
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 503S
Observation : NOTE INFO BENEVOLES
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr