ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE BOISROGER ET DES COMMUNES LIMITROPHES

Active Boisroger 1965-09-27
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers à la commune qui seraient admis en vue du développement du gibier par la protection le repeuplement l'élevage la destruction des nuisibles la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse soit par apports des sociétaires, soit par des cessions, échanges ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Boisroger (50200)

Associations de Gouville-sur-Mer

Contact

#

Identifiants

RNA
W503000819
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
424
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 503S

Observation : NOTE INFO BENEVOLES

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr