AMITIE - JUSTICE

Active Coutances 2004-10-04
M

Mission

favoriser, développer et promouvoir toutes activités sociales, sportives et culturelles, en tous lieux, afin de rassembler les personnels des différentes administrations de la justice et des greffes ainsi que les membres de leurs familles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Coutances (50200)

Associations de Coutances

Siège INSEE

RUE DU PALAIS DE JUSTICE, 50200 COUTANCES

Contact

#

Identifiants

RNA
W503000566
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
489267013
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
48926701300014
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0503003786
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 503S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr