DIRECTION DIOCESAINE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE COUTANCES.

Active Coutances 1989-11-02
M

Mission

mettre à la disposition des services communs diocésains de l'enseignement catholique, les moyens nécessaires à l'accomplissement de leurs missions tel que définis aux articles 22 et 23 du document sur la Direction diocésaine de l'Enseignement catholique et ses services ; acquérir ou de prendre en location tous les immeubles jugés utiles aux fins ci-dessus indiquées

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Coutances (50200)

Associations de Coutances

Siège INSEE

24 RUE QUESNEL MORINIERE, 50200 COUTANCES

Contact

#

Identifiants

RNA
W503000250
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
780878526
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0503002675
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 503S

Observation : NOTE INFO BENEVOLES

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Autres enseignements

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr