ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE JEAN PAUL II

Active Coutances 2007-01-23
M

Mission

favoriser et garantir le libre choix de l'établissement scolaire, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; réunir toute personne investie de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'un des établissements ; assurer leur information, leur représentation ; permettre une entraide mutuelle des familles des établissements ; apporter son soutien aux établissements et contribuer à leur animation ; parti

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Coutances (50200)

Associations de Coutances

Siège INSEE

60 RUE D’ILKLEY, 50200 COUTANCES

Contact

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Identifiants

RNA
W503000229
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
527987242
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0503003928
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 503S

Observation : NOTE INFO BENEVOLES

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr