M
Mission
organiser tout type d'animations et notamment des animations commerciales ou l'exercice d'activités économiques (code de commerce Article L442-7) sur la commune de Ste Marie du Mont
Domaines
- association à but commercial, développement économique 👉 Baie du Cotentin
- représentation, promotion et défense d'intérêts économiques 👉 Baie du Cotentin
@
Commune & Contact
Commune
Sainte-Marie-du-Mont (50480)Associations de Sainte-Marie-du-Mont
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W502008929
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 502S
Activité
association à but commercial, développement économique
représentation, promotion et défense d'intérêts économiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr