A.C.P.G.-C.A.T.M.-T.O.E.-OP-EX DE SAINT VAAST LA HOUGUE

Active Saint-Vaast-la-Hougue 1930-11-16
M

Mission

informer et faire respecter les principes les directives et statuts du secrétariat d'Etat aux anciens combattants ; désigner éventuellement un membre pour agir en justice devant les juridictions administratives ou judiciaires ; informer les diverses réformes relatives à l'association ; informer sur les droits et les devoirs des adhérents ; rechercher et prévoir des activités de loisirs ; participer aux obsèques de ses membres décédés ; aider les veuves des membres décédés

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Vaast-la-Hougue (50550)

Associations de Saint-Vaast-la-Hougue

Contact

#

Identifiants

RNA
W502004476
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
263
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 502S

Activité

anciens combattants

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr