M
Mission
regrouper les propriétaires de l'impasse bagatelle pour la remise en état de la voirie et des réseaux eu et ep ainsi que la mise en conformité des raccordements des particuliers aux réseaux eu et ep (eaux usées et eaux pluviales)
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Cotentin
@
Commune & Contact
Commune
Tourlaville (50110)Associations de Cherbourg-en-Cotentin
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W502004088
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0502005637
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 502S
Activité
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr