AMICALE DES PROPRIETAIRES, EXPLOITANTS ET CHASSEURS DE BAUBIGNY

Active Baubigny 1989-09-12
M

Mission

grouper propriétaires et ayants-droit de chasse ainsi que les étrangers aux communes ou aux territoires de la société qui seraient admis en vue du développement du gibier de la société par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où la société possèdera le droit de la chasse sur les territoires où la société possèdera le droit de la chasse, soit par apports de sociétaires, soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Baubigny (50270)

Associations de Baubigny

Contact

#

Identifiants

RNA
W502002985
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0502003198
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 502S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr