ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'OMONVILLE-LA-ROGUE ET DES COMMUNES AVOISINANTES

Active Omonville-la-Rogue 1968-03-14
M

Mission

assurer le droit de chasse, favoriser la protection du gibier et son repeuplement, réprimer le braconnage, détruire les animaux nuisibles sur les terres dont le droit de chasse lui appartient dans la commune d'Omonville la Rogue et les communes avoisinantes et faire respecter les propriétés et les récoltes

Domaines

  • chasse
@

Commune & Contact

Commune

Omonville-la-Rogue (50440)

Associations de Omonville-la-Rogue

Siège INSEE

VILLAGE DE L'EGLISE, 50440 LA HAGUE

Contact

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Identifiants

RNA
W502002467
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
780899589
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0502001440
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 502S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr