M
Mission
préserver, en regard du projet d'urbanisation du Mont Coquerel inscrit dans le plan local d'urbanisme en cours d'élaboration sur la commune de Quinéville, le caractère rural et naturel de ce hameau ; mener, éventuellement, des démarches, mobiliser et utiliser tous les moyens que la loi met à sa disposition
Domaines
- comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale 👉 Cotentin
@
Commune & Contact
Commune
Quinéville (50310)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W502001844
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 502S
Activité
comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr