ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (OGEC) DE L'ECOLE DE BRICQUEBEC

Active Bricquebec 1948-12-31
M

Mission

dans le respect du droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'Enseignement catholique et des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes ; elle pourra réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, le tra

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Cotentin
  • associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement 👉 Cotentin
@

Commune & Contact

Commune

Bricquebec (50260)

Associations de Bricquebec-en-Cotentin

Contact

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Identifiants

RNA
W502000434
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0502000622
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 502S

Observation : Retour dossier du 15/07/15 (modif statuts)

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr