SOCIETE DE CHASSE INTERCOMMUNALE DE NAFTEL, MESNIL-BOEUFS, MONTIGNY

Active Isigny-le-Buat 1972-09-11
M

Mission

grouper les propriétaires ou habitants des trois communes ainsi que les étrangers à ces communes ou au territoire de la société qui seraient admis en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où la société possédera le droit de chasse soit par apports de sociétaires, soit par cession de locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Isigny-le-Buat (50540)

Associations de Isigny-le-Buat

Siège INSEE

26 RUE DE PAIN D’AVAINE, 50540 ISIGNY-LE-BUAT

Contact

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Identifiants

RNA
W501007417
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
924060197
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
73/72
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 501S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr