SAUVEGARDE ET VALORISATION DU PATRIMOINE REFFUVEILLAIS

Active Reffuveille 2016-12-05
M

Mission

la sauvegarde et la valorisation du patrimoine civil, religieux, historique, funéraire, bâti et non bâti, naturel et environnemental et immatériel de Reffuveille

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Reffuveille (50520)

Associations de Reffuveille

Siège INSEE

LE BOURG, 50520 REFFUVEILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W501003572
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
825301740
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
82530174000015
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 501S

Activité

commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr