M
Mission
permettre toutes formes de communication radio-électriques, à l'exclusion de communication commerciales, entre des personnes possèdant des appareils utilisant la voie hertzienne sur les fréquences allouées par la d.t.r.e. et dument autorisées
Domaines
- radios privées 👉 Mont-Saint-Michel-Normandie
@
Commune & Contact
Commune
Le Luot (50870)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W501002745
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0501004195
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 501S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
radios privées
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr