M
Mission
gestion de la chasse sur les territoires ou celle-ci détient des droits de chasse, dans le souci de la préservation du développement de la faune sauvage, et du respect des équilibres biologiques, notamment par le gardiennage, la régulation des nuisibles et, d'une façon générale, de l'amélioration de l'exercice de la chasse, sur la commune de Buais les Monts et communes limitrophes
Domaines
- chasse 👉 Mont-Saint-Michel-Normandie
@
Commune & Contact
Commune
BUAIS-LES-MONTS (50640)Associations de Buais-Les-Monts
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W501002657
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0501003838
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 501S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr