ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DE MOBIL-HOMES ET CARAVANES DU CAMPING MUNICIPAL DE SAINT JEAN-LE-THOMAS

Active Saint-Jean-le-Thomas 2001-07-18
M

Mission

représenter les adhérents auprès de la municipalité afin d'être consulté avant toute déliberation du conseil municipal concernant les contrats et leurs modifications éventuelles, les charges et la redevance annuelle, l'amélioration du cadre de vie et l'animations éventuelles sur le camping

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Jean-le-Thomas (50530)

Associations de Saint-Jean-le-Thomas

Contact

#

Identifiants

RNA
W501002625
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0501005974
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 501S

Activité

groupements d'entraide et de solidarité

associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr