ASSOCIATION DE CHASSE FOLLIGNY ET COMMUNES ASSOCIEES MESNILDREY, LA BESLIERE

Active Folligny 2001-03-09
M

Mission

grouper les propriétaires ou habitants des communes ainsi que les étrangers de la commune ou au territoire de la société qui seraient admis, en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où la société possèdera le droit de chasse, soit par apports de sociétaires, soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Folligny (50320)

Associations de Folligny

Siège INSEE

L'EPINETTE, 50320 FOLLIGNY

Contact

#

Identifiants

RNA
W501002348
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
799114723
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0501005936
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 501S

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr